CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS
Présentation de la marque CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS
Déposée le 17 avril 1987 par la société étrangère CENTER PARCS EUROPE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CENTER PARCS DOMAINE DES BOIS-FRANCS arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.
CENTER PARCS EUROPE N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2080914 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 3 janvier 2008 - Gage radié n°466237 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 22 novembre 2005 - Gage constitué n°422595 - Publication au BOPI 2005-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2331991 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159085 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411037 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 13 juillet 2001 - Concession de licence n°332927 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 13 juillet 2001 - Concession de licence n°332926 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 13 juillet 2001 - Changement de dénomination n°332924 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411036 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 13 juillet 2001 - Concession de licence n°332928 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 13 juillet 2001 - Concession de licence n°332929 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 15 janvier 2002 - Gage constitué n°338765 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 12 novembre 2002 - Changement de dénomination n°358804 - Publication au BOPI 2002-11-12
Inscription le 6 mai 2013 - Changement d'adresse n°600280 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661612 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12